Déposée le 25 novembre 1993 par LOISELEUX ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est LOISELEUX ERIC, domicilié(e) 3, rue des Arquebusiers, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISELEUX Eric - France.
La marque REBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOISELEUX ERIC - 3, rue des Arquebusiers, 75003 PARIS - France
LOISELEUX Eric - France
Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202484 - Publication au BOPI 1996-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 25 mars 1996 - Transmission de propriété n°199372 - Publication au BOPI 1996-03-25
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produit n°202483 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 9 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199993 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 25 mars 1996 - Concession de licence n°199373 - Publication au BOPI 1996-03-25
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
- Véhicules - Instruments de musique - Meubles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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